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Marques déposées par la société LABORATOIRES SIPA
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SANTUAL SCENTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTUAL SCENTS
LABORATOIRES SIPA

Numéro de dépôt :
1529717
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2007

Présentation de la marque SANTUAL SCENTS

Déposée le 10 novembre 1987 par la société LABORATOIRES SIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTUAL SCENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LABORATOIRES SIPA domicilié(e) 67 Rue du Moulin de Cage, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2096694) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 784 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) (dossier no 2096694) - France.

La marque SANTUAL SCENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTUAL SCENTS est expirée depuis le 10 novembre 2007.

LABORATOIRES SIPA a également déposé les autres marques suivantes : POM'CANNELLE , SEGA-SUN , ACTION HENNE , SCENTUAL SCENTS , SENTEUR D'ENCENS , SCENTUAL SCENTS , UN JARDIN EN PLUS , SCENTED GARDEN , SCENTUAL SCENTS


LABORATOIRES SIPA - 67 Rue du Moulin de Cage, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2096694) - France - SIREN 323784157


CABINET VITTOZ - (dossier no 2096694) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1997 n°2096694 - Publication au BOPI 1997-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 22 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435484 - Publication au BOPI 2006-06-22

Parfums, produits de beauté, cosmétiques